Marque expirée - Marque en non vigueur

PLANTES ET MONTAGNES
CADBURY FRANCE Société par Actions Simplifiée de droit français

Numéro de dépôt :
3412695
Date de dépôt :
27/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2016
PLANTES ET MONTAGNES de CADBURY FRANCE de droit français

Présentation de la marque PLANTES ET MONTAGNES

Déposée le 27 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANTES ET MONTAGNES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE de droit français domicilié(e) 11, rue de la Vanne,92120 MONTROUGE - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANTES ET MONTAGNES est expirée depuis le 27 février 2016.

CADBURY FRANCE de droit français a également déposé les autres marques suivantes : ACIDOS , MALABAR HOT , LA PIE QUI CHANTE OCEANO , POULAIN ESCALES GOURMANDES , HOLLYWOOD OXYGEN UN SOUFFLE DE FRAICHEUR , ACIDCOLOR , MALABAR FROZEN , ASTRUK , HOLLYWOOD OXYGEN UN SOUFFLE DE BIEN-ETRE , HOLLYWOOD BLANCHEUR, LA PETITE BOITE QU'ON SORT PARTOUT


CADBURY FRANCE Société par Actions Simplifiée de droit français - 11, rue de la Vanne,92120 MONTROUGE - 92120 - France - SIREN 428111843


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656488 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Inscription le 2 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°667132 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2015-11-02

Confiserie non médicamenteuse, confiserie au chocolat, confiserie surgelée, confiserie au sucre, y compris gomme à mâcher non à usage médical.